Dominique Castera

Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Duhamel
De: Dominique CASTERA
Objet:
membre de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000042491529(source JORF)
élection
04 Novembre 202004/11/2020
De: Dominique CASTERA
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000042491529(source JORF)
composition
04 Novembre 202004/11/2020
De: Dominique CASTERA
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000035999217(source JORF)
composition
11 Novembre 201711/11/2017
De: Castera, née Duhamel (Dominique, Michèle, Jacqueline)
ancienne directrice des ressources humaines d'un groupe industriel ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000035185143(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Dominique CASTERA
Objet:
membre de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000031890155(source JORF)
élection
23 Janvier 201623/01/2016
De: Dominique CASTERA
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000031890155(source JORF)
composition
23 Janvier 201623/01/2016
De: Dominique CASTERA
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000030322835(source JORF)
composition
08 Mars 201508/03/2015
De: Dominique CASTERA
Objet:
membre de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000029546453(source JORF)
élection
07 Octobre 201407/10/2014
De: Dominique CASTERA
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000029546453(source JORF)
composition
07 Octobre 201407/10/2014
De: Castera, née Duhamel (Dominique, Michèle, Jacqueline)
directrice des ressources humaines dans un groupe industriel ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Dominique CASTERA
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des affaires sociales
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000020252276(source JORF)
nomination
15 Février 200915/02/2009